Nouveautés juridiques

2021-09-09 14:49:28 Droit du travail : droit vivant 2022
Connaître, mais surtout comprendre le droit du travail d'aujourd'hui

Jean-Emmanuel Ray

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

44,00 €
Editeur : Liaisons
Collection : Droit vivant
30e édition
Parution : 09/09/2021
ISBN : 978-2-37148-213-5
811 pages
Résumé
Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour avoir refusé de télétravailler à son domicile ou suite à des dérapages un samedi soir sur Facebook, à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques ou quels sont les avantages et inconvénients d'une rupture conventionnelle, sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre.

Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui.

Consacré à la relation individuelle (embauche, exécution, ruptures) puis aux rapports collectifs de travail récemment bouleversés par la disparition de nos bons vieux délégués du personnel au profit de l'unique « comité social et économique », cet ouvrage a bien sûr intégré les derniers textes légaux : ainsi des textes de 2021 sur l'activité partielle, ou les nouvelles compétences environnementales du CSE.

Car entre 2018 et 2021, le Code du travail a été refondé, donnant priorité à l'accord d'entreprise sur la branche, redéfinissant le motif économique de licenciement, libérant (un peu) le télétravail ou encourageant les restructurations à froid avec le rude accord de performance collective.

Sans bien sûr oublier les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : télétravail (CS, 17 février 2021), rupture d'essai, forfait-jours (CS, 6 janvier 2021), harcèlement managérial, astreinte sur portable (CS, 20 janvier 2021), rupture conventionnelle homologuée, démission (CS, 3 mars 2021), rôle du CSE en cas de licenciements économiques...

Dans un style vivant et avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre la vie professionnelle d'un salarié.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Jean-Emmanuel Ray est professeur à l'École de Droit de Paris I - Sorbonne où il dirige le Master professionnel en apprentissage « Développement des Ressources Humaines et Droit social », et à Sciences Po Paris. Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:48:57 Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:47:59 L'épreuve de santé publique
Des conseils méthodologiques - Les notions clés pour réussir - 50 questions pour s'entraîner - À jour des dispositions pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Jacques Raimondeau

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

19,90 €
Editeur : Ecole Nationale des Hautes Etudes en Santé Publique - E.H.E.S.P.
Collection : Fondamentaux
4e édition
Parution : 09/09/2021
ISBN : 978-2-8109-0945-2
250 pages
Résumé
Quelle que soit votre formation d'origine, réussir l'épreuve de santé publique des concours administratifs n'est pas fondamentalement difficile, mais suppose d'acquérir la logique d'une démarche de santé publique (approche collective d'un problème de santé) et de maîtriser un ensemble de savoirs techniques spécifiques. Pour répondre à ces objectifs, ce manuel rassemble :
- les connaissances de base nécessaires pour analyser les grandes problématiques de ce secteur (le système de santé et son économie, la protection sociale, l'administration sanitaire française, la prévention, l'épidémiologie, etc.) ;
- les définitions essentielles des notions fondamentales ;
- les chiffres-clés actualisés de la santé des Français ;
- 50 questions pour s'entraîner.

Directement issue de l'expérience d'une équipe investie depuis plusieurs années dans la préparation aux concours administratifs de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), cette nouvelle édition est enrichie de deux nouveaux chapitres sur la prévention et promotion de la santé et sur les politiques sectorielles. Elle fait le point sur l'épidémie de Covid-19 et les modalités de sa gestion, la loi de juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, sans oublier les dernières ordonnances parues en 2021.

Ce livre s'adresse aux étudiants préparant les concours et aux professionnels en formation continue.

Jacques Raimondeau est médecin spécialiste en santé publique et médecin inspecteur de santé publique. Ancien responsable de filière de formation professionnelle à l'EHESP, il y assure aujourd'hui la coordination du module « Santé publique » des cycles de préparation aux concours.
Avec la collaboration de Jamil Adjali (directeur du Service public essonnien du Grand âge), David Brochard (directeur d'ESSMS), Gilles Huteau (professeur en politiques de protection sociale à l'EHESP), Philippe Naty-Daufin (docteur en pharmacie, intervenant dans les cycles de préparation aux concours à l'EHESP). Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:47:27 Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:46:02 Jurisprudence sociale 2021
Dictionnaire pratique

Yves De la Villeguérin

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

89,00 €
Editeur : Revue Fiduciaire
Collection : Les dictionnaires pratiques RF
24e édition
Parution : 09/09/2021
ISBN : 978-2-7579-0811-2
2315 pages
Résumé
Le Dictionnaire de Jurisprudence sociale rassemble, sous des mots-clés, plus de 10 000 décisions de la Cour de cassation, du Conseil d'État, de la Cour de justice de l'Union européenne et de certaines juridictions du fond.

Des résumés fiables, des références complètes, des tables thématique et chronologique détaillées font de cet ouvrage un outil sans équivalent permettant à tous un accès rapide et facile à la jurisprudence en droit du travail, etc.

La version en ligne donne notamment accès au texte des décisions et à des mises à jour régulières. Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:45:35 Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:44:19 Le sport au carrefour des droits
Mélanges en l'honneur de Gérald Simon

Cécile Chaussard, Charles Fortier

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

90,00 €
Editeur : LexisNexis
Collection : Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux
Parution : 09/09/2021
ISBN : 978-2-7110-3493-2
Résumé
Ces Mélanges sont réalisés en l’honneur de Gérald Simon, professeur émérite de l’université de Bourgogne, membre du CREDIMI au sein duquel il dirige l’équipe du « Laboratoire de droit du sport » qu’il a créée à la fin des années 1990 en rassemblant des juristes et chercheurs de diverses disciplines.

Agrégé de droit public après une thèse consacrée à l’étude des pouvoirs des fédérations sportives et à l’analyse de leur articulation avec le droit de l’État, le professeur Gérald Simon a été un pionnier du droit du sport. S’affranchissant des divisions académiques classiques et observateur attentif des réalités de l’activité sportive au centre de ses travaux, il a nourri une réflexion particulièrement riche prenant corps dans les nombreux colloques et études qui ont fait du Laboratoire de droit du sport de Dijon une référence incontournable.

Les étudiants de l’université de Bourgogne ont aussi été touchés par la passion transmise par le professeur Gérald Simon : son ancrage académique en droit administratif, ainsi que ses qualités et ses engagements d’enseignant, ont convaincu nombre d’entre eux de l’intérêt d’étudier les ressorts de la puissance publique et les potentialités du service public, et de choisir la voie du droit public, et pour certains, celle du droit du sport.

Les écrits réunis dans cet ouvrage reflètent la liberté intellectuelle du dédicataire : on y trouve « le sport au carrefour des droits », qu’il s’agisse du droit public et du droit privé dans leur application respective et spécifique aux activités sportives, ou du pluralisme juridique que révèle la relation de l’ordre juridique sportif aux autres ordres juridiques. Élèves, collègues, praticiens traversent ainsi le droit du sport par l’approfondissement de thèmes divers, revisitent les richesses du pluralisme juridique ou rendent hommage au professeur Simon par des contributions libres qui témoignent de son large rayonnement. Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:43:39 Ouvert / Commentaire

2021-09-09 11:55:48 Code des sociétés et autres groupements - Édition 2022
Annoté sous la direction de Florence Deboissy et Guillaume Wicker

Florence Deboissy, Guillaume Wicker

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

78,00 €
Editeur : LexisNexis
Collection : Code Bleu
25e édition
Parution : 09/09/2021
ISBN : 978-2-7110-3533-5
3435 pages
Résumé
Textes à jour au 1er juillet 2021.

La collection Codes bleus :
- Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique
- Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom
- Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles

Cette 25e édition intègre notamment :
- une sélection pertinente de textes publiés pour faire face à l'épidémie de covid-19 et impactant le droit des sociétés (en addendum) ;
- l'ordonnance du 23 juin 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/2034 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement ;
- le décret du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives ;
- le décret du 29 décembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation ;
- l'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation.

Annoté sous la direction de Florence Deboissy et Guillaume Wicker, professeurs à l'université de Bordeaux, avec la collaboration de Gilles Auzero et Laura Sautonie-Laguionie, professeurs à l'université de Bordeaux, de Jean-Christophe Pagnucco, professeur à l'université de Caen Basse-Normandie et de Karl Lafaurie, maître de conférences à l'université de Limoges. Ouvert / Commentaire

2021-09-09 11:55:14 Ouvert / Commentaire