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تازه های حقوق پژوهان
@MadjidAdib

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2022-02-26 22:25:09
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2022-02-26 22:24:30 Culture et philosophie du droit
Questions choisies, licence et concours

Eric Loquin, Isabelle Moine-Dupuis

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

28,00 €
Editeur : Ellipses
Parution : 01/03/2022
ISBN : 978-2-340-06610-6
320 pages
Résumé
Face à l'enchaînement et parfois l'emballement des réformes, l'étudiant, le praticien et l'universitaire restent parfois rêveurs : ne serait-ce que dans dix années, à quoi ressemblera l'ordre juridique appris, analysé, pratiqué au présent ?

Le droit dit positif, quotidien, voit presque chaque jour les complexités s'ajouter aux complexités, au point de faire perdre de vue que les mêmes questions demeurent, souvent fondamentales, jamais définitivement résolues. De quoi miner la confiance en une discipline supposée apporter stabilité et rigueur ? Ou bien en renouveler sans cesse l'intérêt ? La philosophie s'adresse justement au curieux, qui ne tient jamais pour acquise la compréhension du monde, y compris du monde juridique. C'est dire que le juriste peut avoir sa part au banquet.

La philosophie du droit est ardue d'apparence, car certains de ses auteurs le sont : qui lit aisément Hegel ? Qui ne se méprend sur la pensée de Kelsen ? rapproche thématique (complétée d'un focus sur une dizaine d'auteurs « phares ») proposée au lecteur lui fera parcourir un choix de questions, qui se posent à la science juridique d'hier et d'aujourd'hui : le droit donne non seulement des réponses pratiques, mais crée et recrée sa propre identité, déterminant ainsi ses limites comme champ de savoir.

De la sorte, il existe un non-droit, ainsi qu'une certaine impuissance de l'ordre juridique à combattre le mal, à susciter le pardon, ou surtout à esquiver la mort. Mais la science juridique est par ailleurs inventive, et crée des personnes qui n'ont ni corps ni âme, ou de nouveaux « espaces de droits » - comme celui du sport-. Et elle s'interroge avec la société sur le statut des animaux, sur la nature, la personne, la justice...

Quant à la culture, si elle n'autorise pas le lecteur à tout oublier, et surtout pas ses connaissances juridiques, elle peut l'aider à en recueillir les fruits : croisant les différents thèmes étudiés, mesurant leur évolution, et les complétant, à l'avenir, de leurs propres acquis.

Docteur en droit et agrégé des Facultés de droit, Éric LOQUIN est professeur émérite de droit privé de la Faculté de Droit de Dijon. Ancien doyen de la Faculté de Droit de Dijon, il a été pendant 8 ans Vice-Président de l'Université de Bourgogne. Il a dirigé pendant 14 ans le Centre de Recherches sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux (CREDIMI), laboratoire de l'Université de Bourgogne associé au Centre National de la Recherche Scientifique spécialisé dans le droit du commerce international. Il a été également directeur du Master « Droit des affaires international mention recherche >, de l'Université de Bourgogne. Éric LOQUIN est commandeur des Palmes Académiques et Chevalier de la légion d'honneur.
Maître de conférences HDR à l'Université de Bourgogne, Isabelle MOINE-DUPUIS est membre CREDIMI. Après sa thèse (Les choses hors le commerce, LGDJ, 1997), sous la direction d'Éric Loquin, elle mène des recherches en droit de la santé - elle est membre de l'Association française de droit de la santé et du GDR Normes, sciences et techniques -, en droit du cinéma, et en théorie du droit (Essai sur les fondements d'un droit international de la personne humaine juridique, Lexisnexis, 2014)
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2022-02-26 22:21:25
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2022-02-25 13:40:24 Guide de l'aide juridictionnelle
Préface Benoît Giraud

Gérard Lavaud

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

39,00 €
Editeur : Berger-Levrault
Collection : Pratiques judiciaires
Parution : 24/02/2022
ISBN : 978-2-7013-2126-4
286 pages
Résumé
Traduction de l’accessibilité du droit, l’aide juridictionnelle est un mécanisme permettant aux personnes disposant de revenus insuffisants de payer les frais du procès ou ceux de représentation d’un avocat. Il fêtait ses 30 ans en 2021, un anniversaire en demi-teinte : beaucoup de bénéficiaires (985 110 personnes avaient été admises à l’AJ en 2017) et donc un succès certain mais également une pratique hétérogène et parfois confuse.

Au secours des praticiens, les pouvoirs publics s’en sont saisis en engageant des réformes abouties en 2021. Une première réforme législative (art. 234 L. n°2020-1721 du 29 déc. 2020) puis une seconde réforme règlementaire (D. n°2020-1717, 28 déc. 2020 et son décret d’application n°2021-810 du 24 juin 2021). Et enfin, une mise à jour de la loi de 1991 par le biais du Code de la justice pénale des mineurs, entré en application le 30 septembre 2021.

Un bouleversement qui aspire à une simplification toujours plus importante de la pratique juridique : la définition de nouvelles règles d’éligibilité, d’un nouveau système d’indemnisation de l’avocat, ou encore l’entrée dans l’ère numérique du système avec la naissance du SIAJ (Système d’Information pour l’Aide Juridictionnelle).

Outil de travail, ce guide pratique permettra de naviguer entre dans les eaux, parfois obscures, de l’aide juridictionnelle : de ses conditions d’accès à son retrait.

Que disent les nouveaux textes ? Quels sont les montants des plafonds relatifs aux ressources ou au(x) patrimoine(s) ? Quelles sont les particularités des nouveaux codes BAJ ? Qui sont les personnes pouvant exercer un recours à l’encontre des décisions du BAJ ?

Un ouvrage opérationnel proposant une prise en main immédiate : l’on y retrouve un tableau récapitulatif des différents cas ou organes devant lesquels l’AJ peut être octroyée ; la liste des couts entraînés par un procès ; les montants des plafonds relatifs aux ressources ; mais aussi les plafonds relatifs aux patrimoines … Un ouvrage qui répond aux questions que vous pourriez vous poser !

Gérard Lavaud a occupé les fonctions de greffier en chef de divers tribunaux d'instance de 1977 à 1992, il a également exercé les fonctions de Directeur de greffe au TGI de Limoges pendant 18 ans de 1993 à 2011. Depuis 1985, il travaille aux côtés de Berger-Levrault en tant qu’auteur pour des travaux de recherche et de synthèse dans le cadre de mises à jour d'ouvrages techniques et professionnels.
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2022-02-25 13:38:57
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2022-02-24 13:17:42 Penser le droit rationnellement pour lire le monde juridiquement
Leçons de philosophie du droit

Maté Paksy

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

24,00 €
Editeur : Mare & Martin
Collection : Droit Public
Parution : 24/02/2022
ISBN : 978-2-84934-576-4
234 pages
Résumé
L'analyse du droit romain développé par le jeune juriste Leibniz a préparé le terrain de la philosophie du droit réflexive et rationaliste. Kelsen a élargi cette philosophie : il a essayé de comprendre notre monde entier juridiquement. Même si une grande majorité de ses études sont consacrées à Kelsen, le réalisme juridique de Michel Troper est, quant à lui, plus proche du réalisme américain que du normativisme du maître autrichien. De l'autre côté de l'Atlantique, Dworkin a élaboré, au fur et à mesure, une démarche rationaliste unique, différente aussi bien du positivisme juridique que du droit naturel. Guidé par l'idée du rationalisme philosophique, il est également utile de mener une conversation entre la pensée juridique et les données empiriques, telles que des informations géographiques.

Mate Paksy est chercheur post-doctorant au laboratoire ETHICS EA 7446 de l'Université Catholique de Lille.
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2022-02-24 13:16:52
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2022-02-24 13:15:44 Les restitutions des collections muséales
Aspects politiques et juridiques

Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Charlier, Mélanie Clément-Fontaine

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

39,00 €
Editeur : Mare & Martin
Collection : Droit & Science Politique
Parution : 24/02/2022
ISBN : 978-2-84934-517-7
410 pages
Résumé
Les demandes de restitution et de retour auxquelles sont confrontées les musées conduisent à s'interroger sur le sens de l'appartenance et de la gestion d'objets dont l'histoire est bien souvent complexe. Les collections sont-elles celles du musée, de l'Etat, d'un peuple, de l'humanité toute entière ? Les enjeux politiques, éthiques et les obstacles juridiques à un possible retour de certaines pièces vers leur territoire d'origine sont ici exposées.
Les modalités d'un tel retour sont par ailleurs interrogées, et des solutions alternatives sont imaginées. Destiné à fournir des clefs de réflexion au lecteur, cet ouvrage correspond aux actes des deux journées d'études organisées à Paris Nanterre puis au musée du quai Branly - Jacques Chirac, dans le cadre du projet de la COMUE Paris Lumière Les biens communs, un outil juridique à aiguiser et en coopération avec le laboratoire DANTE de l'Université de Versailles Saint-Quentin, Paris-Saclay.

Sous la direction de Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Charlier et Mélanie Clément-Fontaine.
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2022-02-24 13:14:50
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2022-02-24 13:14:00 La preuve devant l'Autorité des marchés financiers
Oscar 2020 du droit des sociétés et de la bourse

Nicolas Ida

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

75,00 €
Editeur : Dalloz
Parution : 24/02/2022
ISBN : 978-2-247-21485-3
802 pages
Résumé
Peut-on servir deux maîtres à la fois ? Cette question biblique est portée à sa cime lorsqu'elle est appliquée au droit, toujours tiraillé entre deux buts antagonistes. Tout comme le droit des contrats s'épuise à faire la synthèse de la liberté et de la solidarité, et le droit des sociétés celle de la collectivité et de l'individu, le droit de la preuve en matière financière doit, comme Monsieur Nicolas Ida l'observe à l'orée de son travail doctoral, « concilier les impératifs d'efficacité et de légitimité de la répression financière ». [...]
C'est cette recherche du « point d'équilibre » qui se présente comme l'horizon de la réflexion de l'auteur.
Le plan de thèse de Monsieur Nicolas Ida révèle avec finesse la dualité de la preuve au travers des deux temps de la procédure devant l'AMF. Au cours de cette procédure, la preuve est successivement envisagée comme une opération matérielle, puis comme une opération intellectuelle, selon que l'on se situe au stade des investigations préalables à la notification de griefs ou au stade du jugement devant la Commission des sanctions de l'AMF.
La phase préliminaire de constitution du dossier probatoire est marquée par le renforcement constant des garanties procédurales au bénéfice des personnes visées par les investigations conduites par l'AMF. Ce constat dressé par l'auteur vient en balance de l'essor des pouvoirs de l'AMF - droit de communication de tous documents, d'accès aux locaux professionnels, de procéder à des infiltrations numériques, de perquisition menée par les enquêteurs, etc. - qui ne pouvait qu'appeler des contreforts. [...]
Le second temps de l'étude se déprend des preuves matérielles pour se porter sur le raisonnement à partir des preuves ainsi réunies qu'est conduit à tenir la Commission des sanctions de l'AMF. Ce parti pris est en lui-même un apport de la thèse. Le raisonnement probatoire est en effet la boîte noire du droit de la preuve, lequel demeure trop souvent concentré sur les preuves matérielles et leur mode d'administration et d'admissibilité. [...]
Finalement, [...] les ambitions de la thèse de Monsieur Nicolas Ida conjuguent harmonieusement suggestions spécifiques d'amélioration de la procédure devant l'AMF et propositions plus globales d'évolution du droit de la preuve en général.
Le droit financier se révèle ainsi comme un point d'observation privilégié du droit de la preuve tant il exacerbe les difficultés habituelles que rencontre ce dernier, et oblige donc davantage qu'ailleurs encore, à les transcender.

Préface d'Hugo Barbier.
Avant-propos de Dominique Schmidt.
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