Nouveautés juridiques

2021-09-14 21:00:12 Droit constitutionnel
Droit public, 1re année : 16 chapitres de cours, 16 travaux dirigés, 33 exercices corrigés

Thomas Ehrhard, Hugues Portelli

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

30,00 €
Editeur : Dalloz
Collection : HyperCours
Sous-collection : Cours & Travaux dirigés
14e édition
Parution : 15/09/2021
ISBN : 978-2-247-20653-7
524 pages
Résumé
Le droit constitutionnel contemporain intègre l'ensemble des règles juridiques qui régissent le fonctionnement des institutions mais aussi de la vie politique et des droits fondamentaux.

Selon le principe reconnu de la collection Hypercours, cet ouvrage adopte un langage accessible et permet une utilisation pratique grâce à une organisation structurée et une table des matières claire. Il comporte des aides pédagogiques (résumé du cours, définitions, documents, quiz, sujets corrigés) qui permettent une compréhension facilitée des connaissances et une application immédiate du cours. Il présente les connaissances de manière synthétique, avec précision et exemples, et contient des analyses des phénomènes juridiques et politiques, des évolutions et des crises des systèmes démocratiques.

Il est une aide indispensable à la compréhension du cours magistral, ainsi qu'à la préparation des séances de travaux dirigés et des exercices demandés, dispensés en Licence et en Master.

Cet ouvrage complet aborde, dans une première partie, les grandes démocraties contemporaines dans une perspective historique et comparée et étudie, dans une seconde partie, les institutions de la Cinquième République, intégrant leur évolution sur un demi-siècle. Il met particulièrement l'accent sur le rôle grandissant de la jurisprudence des juridictions constitutionnelles ainsi que sur l'encadrement juridique croissant de la vie politique. Dans sa 14' édition, l'ouvrage est à jour des connaissances et de l'actualité.

Cet ouvrage s'adresse notamment aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques et aux candidats aux concours administratifs. Il intéressera également chaque citoyen cherchant à mieux connaître et comprendre la vie politique et institutionnelle, ses enjeux historiques et actuels, en France et à l'étranger.

Hugues Portelli est professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Thomas Ehrhard est maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:59:28 Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:58:53 Droit constitutionnel 2022
Collectif

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

42,00 €
Editeur : Dalloz
Collection : Précis
Sous-collection : Droit public - Science politique
24e édition
Parution : 15/09/2021
ISBN : 978-2-247-20758-9
1252 pages
Résumé
Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel qu'il prolonge, en traitant pour la première fois du « droit constitutionnel des libertés ». Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique.

Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable.

Cette 24e édition est enrichie par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française.

« Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit » (RD publ. 1999).

« Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...1. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière » (AIDA 1998). « Ce manuel représente une nouveauté de grande importance du panorama didactique du droit constitutionnel français » (Rivista di Diritto costituzionale).

Cet ouvrage a été rédigé au sein de l'ILF-GERJC (DICE UMR 7318 CNRS), à l'initiative de Louis Favoreu, par des professeurs, appartenant ou ayant appartenu à ce laboratoire : Patrick Goïa, Richard Ghevontian, Jean-Louis Mestre, professeurs à l'Université d'Aix-Marseille, Otto Pfersmann, professeur à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales, André Roux et Guy Scoffoni, professeurs à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence. Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:58:06 Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:57:29 Droits maritimes 2021-2022
Sous la direction de Patrick Chaumette

Patrick Chaumette

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

118,00 €
Editeur : Dalloz
Collection : Dalloz Action
4e édition
Parution : 15/09/2021
ISBN : 978-2-247-16110-2
1910 pages
Résumé
L'ensemble des disciplines du droit concernant la mer et le littoral est étudié dans une approche transversale du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce international.

Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan :
Quelles influences ont produit les sources des droits de l'océan sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences y ont les États ? Comment lutter contre la criminalité maritime ? Comment est organisé le transport de marchandises ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime de son équipage ? Comment la sécurité a-t-elle évolué ? Comment a-t-on lutté contre les pollutions et indemnisé les victimes ? La responsabilité des acteurs économiques est-elle limitée ? Comment gérer le littoral si menacé ? Comment le régime des ports maritimes a-t-il été réformé, afin d'assurer une gestion souple et adaptée à la concurrence, tout en permettant un contrôle de ces lieux stratégiques ? Peut-on sauver la pêche maritime et instaurer une gestion durable ? Quelle place pour l'aquaculture ? Le droit social maritime a-t-il perdu sa spécificité ? Existe-t-il une politique maritime intégrée de l'Union européenne ? La navigation de plaisance influe-t-elle sur le droit maritime ?

Cette 4e édition renforce les analyses consacrées à l'exploitation des fonds marins, au régime des pôles, à celui des énergies renouvelables ; développe le régime des grands ports maritimes ; traite de l'évolution du régime des transports, des navires à passagers, des croisières et aborde celui de la navigation de plaisance et des sports nautiques. Elle aborde enfin la responsabilité pour dommage de pollution, l'évolution de la jurisprudence, et la question du dommage écologique.

Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, acteurs privés comme publics, cet ouvrage est également destiné aux avocats, magistrats, assureurs, aux professions liées à l'urbanisme côtier, aux élus du littoral concernés par la domanialité maritime, aux enseignants et étudiants de master, aux élèves de l'École nationale supérieure maritime et à ceux de l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer, aux doctorants et aux chercheurs.

Droit international de la mer - Droit communautaire maritime - Statut et armement du navire - Affrêtement et transports maritimes - Agents et auxiliaires du transport - Évènements de mer - Responsabilité du propriétaire du navire - Assurances maritimes - Plaisance et sports nautiques - Droit pénal Maritime - Droit social des gens de mer - Droit du littoral - Droit portuaire - Exploitation de l'océan - Protection conservation du milieu marin.

Membres du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) de l'Université de Nantes, les auteurs ont élaboré cette nouvelle édition mise à jour et amplifiée sous la direction de Patrick Chaumette, professeur émérite de l'université de Nantes. Dominique Gaurier est maître de conférences émérite d'histoire du droit, Valérie Boré-Eveno, Nicolas Huten et Odile Delfour Samama sont maîtres de conférences en droit public ; Caroline Devaux, Francois Mandin et Gwenaële Proutière-Maulion sont maîtres de conférences en droit privé ; Martin Ndendé est professeur de droit privé et Florian Thomas docteur en droit ; tous de l'université de Nantes. Amaud Montas est maître de conférences en droit privé et Nicolas Boillet, maître de conférences de droit public, tous deux à l'université de Bretagne Occidentale. Robert Rézenthel, docteur en droit, est chargé de cours, avocat, grand spécialiste du droit portuaire. Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:57:03 Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:56:07 Le droit administratif
Dominique Pouyaud, Prosper Weil

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

9,00 €
Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F.
Collection : Que sais-je ?
Sous-collection : Droit - Politique
26e édition
Parution : 15/09/2021
ISBN : 978-2-7154-0805-0
128 pages
Résumé
Nous sommes aujourd'hui accoutumés à voir l'État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l'existence même d'un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle. En effet, n'est-il pas étonnant que l'État accepte de se considérer comme lié par le droit ? L'histoire nous apprend que la conquête de l'État par le droit est relativement récente et n'est pas encore universellement achevée.
Cet ouvrage se propose de clarifier la réalité du droit administratif, c'est-à-dire l'ensemble des règles définissant les droits et obligations de l'administration. Il permet par là même de se familiariser avec un droit qui n'est pas, et ne peut être, un droit comme les autres, étant par nature plus proche de la sphère politique que juridique.

Prosper Weil, membre de l'Institut, est professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Dominique Pouyaud est professeur émérite à l'université Paris-Descartes. Ouvert / Commentaire

2021-09-14 20:55:36 Ouvert / Commentaire

2021-09-13 22:19:12 Droit commercial
Contrats, sûretés et moyens de paiement - Fonds de commerce et droits intellectuels - Commerce international - Prévention et traitement des difficultés

Isabelle Grossi, Laure Merland, Jacques Mestre, Marie-Ève Pancrazi, Nancy Vignal, Joachim Wathelet

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

37,00 €
Tome 2
Editeur : L.G.D.J
Collection : Manuel
Sous-collection : Droit privé
31e édition
Parution : 14/09/2021
ISBN : 978-2-275-09076-4
768 pages
Résumé
Pour appréhender l'ensemble de notre droit commercial, y compris dans sa dimension internationale, ce Manuel est aujourd'hui composé de deux tomes complémentaires.

Le second tome de ce Manuel envisage successivement :

. les contrats et sûretés utilisés dans la vie des affaires ;
. les moyens de paiement de l'entreprise ;
. les biens de l'entreprise : fonds de commerce et droits intellectuels ;
. la participation de l'entreprise au commerce international ;
. et le traitement des difficultés de l'entreprise.

Ce tome est ainsi complémentaire du tome 1, consacré pour sa part au cadre général de l'activité commerciale (actes de commerce, liberté du commerce et de la concurrence, commerce numérique, institutions commerciales et différents modes de justice, étatique et arbitral) et à ses acteurs (commerçants, sociétés, groupes).

Ce Manuel s'adresse aussi bien aux professionnels du droit des affaires qu'aux étudiants présentant examens ou concours nationaux.

Jacques Mestre, agrégé des Facultés de droit, est président de l'Association française des docteurs en droit.

Marie-Ève Pancrazi est professeur à Aix-Marseille Université.

Isabelle Grossi est maître de conférences à Aix-Marseille Université et codirectrice de l'Institut de droit des affaires d'Aix-Marseille Université.

Nancy Vignal et Laure Merland sont maîtres de conférences à Aix-Marseille Université.

Joachim Wathelet sont maîtres de conférences à Aix-Marseille Université.

Anne-Sophie Mestre-Chami, avocate de formation, est chargée d'enseignement à la FACO de Paris. Ouvert / Commentaire

2021-09-09 14:50:35 Ouvert / Commentaire