Droit constitutionnel

2023-04-15 14:57:29 Ouvert / Commentaire

2023-04-15 14:54:45 Res Publica et parlement
Quelles représentations pour quelles démocraties

Nadim Farhat, Anne Levade, Philippe Poirier

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

62,00 €
Editeur : Bruylant
Collection : Études parlementaires
Parution : 13/04/2023
EAN : 9782802767497
196 pages
Résumé
Cet ouvrage, co-dirigé par Anne Levade, Philippe Poirier et Nadim Farhat, réunit des constitutionnalistes et de politistes européens, dans une perspective pluridisciplinaire (droit, histoire du droit, histoire des idées, philosophie politique & science politique) qui interrogent de manière critique la nature et l’état de la démocratie représentative en Europe. Leurs analyses jettent un nouveau regard sur ses origines et ses développements depuis l’époque médiévale jusqu’à l’Italie de la Lega et du Mouvement Cinq étoile, en passant par les révolutions libérales du XVIIIe et du XIXe siècle. Quelles sont ses Lignes de fractures, ses atouts et ses limites de la démocratie ? Les critères de contrôle et d’évaluation parlementaire sont-ils toujours réels et efficients ? Les parlements sont-ils encore les garants de la Morale publique, de la Démocratie et des Libertés ?

Ces actes sont le fruit d’un partenariat entre la Chaire de recherche en études parlementaires de l’Université du Luxembourg et l’Association française de droit constitutionnel afin de mesurer les éléments sus generis et nouveaux à l’origine de la crise de la démocratie représentative en Europe. Il s’agissait aussi de comprendre ses possibles concurrences et/ ou formes de son « contournement » y compris par les Gouvernements des États membres de l’Union européenne et par la Gouvernance européenne (Commission européenne, Cour de justice, Euro groupe, etc.).

Les différentes contributions se basent sur les communications ayant eu lieu lors de conférence « Res Publica et Parlement : Quelles représentations pour quelles démocraties » qui s’est tenue au Parlement Européen à Luxembourg en septembre 2019 grâce au mécénat de la Chambre des Députés du Luxembourg, du Parlement européen et du Fonds National de la Recherche dans le cadre du projet CORE LUXDEMO.

Anne Levade, Professeur des universités, professeur de droit constitutionnel à l’Université Paris Sorbonne, présidente de l’Association française de droit constitutionnel.
Philippe Poirier, Titulaire de la Chaire de recherche en études parlementaires, professeur de science politique à l’Université du Luxembourg.
Nadim Farhat, docteur en science politique de l’Université catholique de Louvain et de l’Université du Luxembourg. Ouvert / Commentaire

2023-04-15 14:54:12 Ouvert / Commentaire

2023-04-10 15:42:28 Les écritures du droit romain au haut Moyen Age
Laura Viaut

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

20,00 €
Editeur : Publications de la Sorbonne
Collection : Théorie et histoire du droit
Parution : 06/04/2023
EAN : 9791035108649
216 pages
Résumé
De l'histoire du droit romain, l’histoire de sa réception aux époques post-antiques ne se dissocie pas radicalement. Dans un entre-deux frontalier, situé entre la chute de Rome au Ve siècle et la redécouverte des compilations justiniennes après l’an 1100, les siècles altimédiévaux qui l’ont mis à l’honneur ne sauraient être tenus pour une parenthèse négligeable de l’histoire de la réception du droit romain. Cet ouvrage met en lumière l’œuvre des juristes altimédiévaux. De barbares, ils sont devenus, ainsi que l’avait déjà pressenti Jean Gaudemet, de véritables « orfèvres » du droit. Ils ont su adapter le droit romain au besoin du temps.

Le présent ouvrage vise à réhabiliter un manuscrit inédit – le Bréviaire d’Alaric –, longtemps délaissé par la recherche, qui témoigne de l’agilité intellectuelle des juristes carolingiens et de la permanence du droit romain à l’époque altimédiévale. Ouvert / Commentaire

2023-04-10 15:24:04 Ouvert / Commentaire

2023-04-10 12:29:43 Droit constitutionnel de l'Union européenne
Roland Bieber, Francesco Maiani

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

82,01 €
Editeur : Helbing & Lichtenhahn
Collection : Recueil de Textes
7e édition
Parution : 11/04/2023
EAN : 9783719045418
812 pages
Résumé
La 7e édition de ce recueil reprend les plus importantes sources du droit constitutionnel de l’Union européenne en vigueur le 1er juillet 2022.

La notion de droit constitutionnel désigne ici les sources du droit primaire de l’UE, tel qu’il résulte des traités constitutifs et des divers instruments qui les ont révisés et complétés, ainsi que les sources de droit dérivé qui portent sur des matières « constitutionnelles » (droits fondamentaux, citoyenneté, institutions), dont le recueil propose une sélection réfléchie.

L’ensemble des textes est consolidé par l’incorporation des modifications intervenues après leur adoption. Par ailleurs, un index fin et maniable permet au lecteur de se retrouver aisément dans le recueil. Ouvert / Commentaire

2023-04-10 12:29:30 Ouvert / Commentaire

2023-04-10 12:08:45 Petit lexique juridique
allemand-français

Barbara Etterich, Niklaus Meier, Piermarco Zen-Ruffinen

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

42,00 €
Editeur : Helbing & Lichtenhahn
Collection : Hors Collection
Parution : 11/04/2023
EAN : 9783719045401
204 pages
Résumé
Pour faire du droit en Suisse, il faut savoir lire l’allemand, car la grande majorité des écrits juridiques est dans cette langue. Ce petit lexique est axé sur la terminologie juridique utilisée en Suisse, qui diffère parfois de celle d’autres pays, aussi bien en allemand qu’en français. Il contient les termes juridiques et les abréviations les plus courants. Destiné avant tout aux étudiants, il s’avérera également utile aux praticiens du droit ainsi qu’aux traducteurs.
La nouvelle édition a été entièrement revue et enrichie d’informations grammaticales permettant de connaître la conjugaison et la déclinaison des mots les plus importants.

Piermarco Zen-Ruffinen , Docteur en droit, avocat, professeur émérite de l'Université de Neuchâtel.

Niklaus Meier, Docteur en droit, avocat, LL.M. (Harvard), chargé d'enseignement à UniDistance.

Barbara Etterich, lectrice au Centre de langues de l'Université de Fribourg. Ouvert / Commentaire

2023-04-10 12:07:01 Ouvert / Commentaire

2023-04-09 16:35:32 L'unité du droit des collectivités territoriales
Gilles J. Guglielmi, Julien Martin

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

18,00 €
Editeur : Éditions Panthéon-Assas
Collection : Colloques
Parution : 28/03/2023
EAN : 9782376510468
190 pages
Résumé
Le Code général des collectivités territoriales vient de fêter son vingtième anniversaire. Né de l’ambition de rassembler dans un seul instrument l’ensemble des textes applicables aux institutions et aux finances communales, départementales, régionales, intercommunales et ultramarines, il avait été construit à droit constant.
Pourtant, la structure retenue par les codificateurs pouvait étonner. La distinction des règles applicables à chaque niveau d’administration locale interroge : n’était-il pas possible de dégager, autant que faire se peut, des règles communes ? Étonnamment, le Code général des collectivités territoriales n’avait jamais été un objet d’étude en lui-même. Le moment était donc venu de combler cette lacune, défi que l’ensemble des contributeurs de cet ouvrage a accepté de relever.

Gilles J. Guglielmi, professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas, est le directeur du master en droit des collectivités territoriales.

Julien Martin, professeur de droit public à l’université de Bordeaux, est le directeur du master en droit de l’urbanisme et de la construction. Ouvert / Commentaire