Droit constitutionnel

2023-04-25 16:24:00 La truie, le juge et l'avocat
Laurent Galandon, Damien Vidal

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

17,50 €
Editeur : Delcourt
Collection : Mirages
Parution : 19/04/2023
EAN : 9782413043959
112 pages
Résumé
Au Moyen Age, un animal pouvait être traduit devant un tribunal à l'instar des hommes. C'est ce qui arrive à la Truie, accusée d'avoir provoqué la mort d'un notable. S'ouvre alors un procès qui attise la curiosité autant que les bas instincts. Face à un Juge pressé de voir le suidé se balancer au bout d'une corde, l'Avocat mystérieux et retord se dresse, bien décidé à infirmer cette funeste prédiction. Justice sera t-elle rendue ?

Fabliau irrévérencieux et drôle, cette insolite chronique judiciaire interroge nos rapports au bien et au mal, aux animaux et à l'équité.

Scénario : Laurent Galadon.

Dessin et couleur : Damien Vidal. Ouvert / Commentaire

2023-04-25 16:23:36 Ouvert / Commentaire

2023-04-25 16:14:51 La transparence de la justice constitutionnelle
Une étude de droit comparée (France, Brésil, États-Unis)

Mariana Almeida Kato

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

79,00 €
Editeur : Dalloz
Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution : 20/04/2023
EAN : 9782247223213
634 pages
Résumé
Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d’autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux États-Unis.
Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l’exigence de transparence de l’action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu’elle concerne la justice constitutionnelle, d’où l’intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux États-Unis sous l’angle de ses usages et de ses effets.

Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l’accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d’audiences publiques et leur diffusion.

Préface de Thomas Hochmann. Ouvert / Commentaire

2023-04-15 15:12:16 Le gouvernement des juges
Histoire d'un mythe politique

Frédéric Rouvillois

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

18,90 €
Editeur : Desclée De Brouwer
Parution : 12/04/2023
EAN : 9782220098043
258 pages
Résumé
Le conflit entre le juge et le peuple serait-il indissociable des systèmes démocratiques modernes ? C'est toute la question posée dans cet essai, qui analyse la manière dont l'expression « gouvernement des juges » a été établie et utilisée depuis le début du XXe siècle jusqu'à nos jours.

Car au-delà de savoir si l'on a ou pas un « gouvernement des juges », Frédéric Rouvillois insiste, dans cette recherche très documentée, sur l'orientation et l'argumentation essentiellement politiques de ceux qui utilisent la formule. En effet, aux États-Unis comme en France, cette dénonciation d'un pouvoir perçu comme antidémocratique et contre-majoritaire émane, au cours du temps, aussi bien de la gauche que de la droite, suivant les intérêts en jeu.

Derrière ce débat, toujours actuel et international, qui s'est mondialisé avec l'essor de la thématique de l'État de droit et l'émergence de la notion de post-démocratie, c'est l'histoire d'un mythe politique qui est dévoilée ici.

Frédéric Rouvillois, professeur agrégé de droit public à l'université Paris-Cité, y enseigne le droit constitutionnel et le droit des libertés fondamentales. Il a publié ou dirigé une quarantaine d'ouvrages, et il a été de 2007 à 2015 membre du Tribunal suprême de Monaco. Ouvert / Commentaire

2023-04-15 15:11:21 Ouvert / Commentaire

2023-04-15 15:10:04 Droit & philosophie : Institut Michel Villey 2023
Conflits des facultés : le droit des philosophies et la philosophie des juristes

Institut Michel Villey

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

45,00 €
Volume 14
Editeur : Dalloz
Collection : Les fondements du droit
Parution : 13/04/2023
EAN : 9782247224555
230 pages
Résumé
Depuis son sixième volume, l'Annuaire de l'Institut Michel Villey est devenu Droit & Philosophie. Droit & Philosophie se veut revue des intersections : entre droit et philosophie, mais aussi entre la culture juridique et la pensée théorique sur le droit, toutes deux appréhendées dans leur contexte historique de longue durée.

Sous le titre Conflit des facultés, ce quatorzième volume propose l'examen des rapports – tendus – entre le droit des philosophes et la philosophie des juristes. À partir du texte éponyme de Kant et de certaines des grandes controverses classiques opposant juristes et philosophes, les contributions qu'il rassemble veulent ainsi participer à éclairer les enjeux théoriques comme pratiques et institutionnels que condense l'ambition de la constitution d'une " philosophie du droit ". Une rubrique Varia présente, notamment, un texte inédit de Paul Amselek sur ses idées philosophiques et juridiques, ainsi que l'article lauréat du Prix 2022 de la Société française pour la philosophie et la théorie juridique et politique (SFPJ). Ouvert / Commentaire

2023-04-15 15:09:37 Ouvert / Commentaire

2023-04-15 15:04:07 Ouvert / Commentaire

2023-04-15 14:58:50 Ouvert / Commentaire

2023-04-15 14:57:50 Le tribunal du récit
Désir de justice et littérature

Christine Baron

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

32,00 €
Editeur : Mare & Martin
Collection : Droit & littérature
Parution : 13/04/2023
EAN : 9782849346761
302 pages
Résumé
Impérieux, sans concession, universel, le désir de justice nous habite. De nombreux personnages de fiction en attestent. Ainsi, le récit littéraire s’élabore au voisinage du droit lorsque celui-ci est invoqué pour réparer, appliquer une juste peine. À l’inverse, lorsque prospère l’injustice légale, ou que le tribunal épouse la violence des rapports sociaux, le droit est rejeté. En effet, ce désir peut s’égarer, abuser dans la folie quérulente ou le dévoiement. Mais la littérature peut aussi à travers la pratique de la jurisfiction examiner des cas-limites, loin des contraintes doctrinales, repenser, voire réinventer des usages du droit dans l’horizon d’une société juste.

Christine Baron est Professeure de littérature comparée, spécialisée dans les relations entre droit, littérature et arts. Ouvert / Commentaire