Droit constitutionnel

2021-10-21 10:54:17 Ouvert / Commentaire

2021-10-19 11:00:13 Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité
Thibaut Larrouturou

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

70,00 €
Tome 158
Editeur : L.G.D.J
Collection : Thèses
Sous-collection : Bibliothèque constitutionnelle et de science politique
Parution : 19/10/2021
ISBN : 978-2-275-09743-5
832 pages
Résumé
Malgré une longue tradition légicentriste, la France est aujourd'hui l'un des rares États européens dans lesquels la loi promulguée peut être contestée, à l'occasion d'un procès, par deux voies résolument distinctes : la question prioritaire de constitutionnalité, d'une part, et le contrôle de conventionnalité, d'autre part. À première vue, il semble exister une véritable disjonction entre ces deux mécanismes de contrôle de la loi. Ils sont en effet exercés par des juridictions différentes, ne veillent pas au respect des mêmes normes et divergent par leurs effets. Pourtant, en dépit de la quasi-absence de règles régissant leurs relations, s'est progressivement mise en place une véritable interconnexion des deux contrôles. Ainsi, l'adaptation des deux instruments l'un à l'autre, l'imbrication des problématiques constitutionnelles et conventionnelles au sein du contentieux, les rapports d'influence ou d'autorité entre les juridictions concernées et l'enchâssement des procédures de saisine des juges constituent autant de démonstrations de l'émergence d'un droit prétorien des relations entre question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité. La puissance des rapports entre ordres juridiques, la spécificité des normes en jeu et la multiplicité des Hautes juridictions impliquées imposent la recherche d'un équilibre toujours mouvant en la matière, dont l'enjeu principal n'est rien de moins que l'enrichissement de la protection des droits et libertés fondamentaux.

Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2021
Prix de thèse Joinet 2021 (ex aequo)
Prix d'excellence « Doctorat » de la Fondation UJM

Thibaut Larrouturou est Enseignant-chercheur à l'Université Grenoble Alpes. Ouvert / Commentaire

2021-10-19 10:59:19 Ouvert / Commentaire

2021-10-14 21:57:56 Culture juridique générale
Sous la direction de Benoît Blottin et Charles Vautrot-Schwarz

Benoît Blottin, Charles Vautrot-Schwarz

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

39,00 €
Editeur : LexisNexis
Parution : 14/10/2021
ISBN : 978-2-7110-3470-3
Résumé
Cet ouvrage de « culture juridique générale » présente les pierres de base de la connaissance juridique que tout juriste doit ou devrait connaître, par-delà sa spécialisation.

Il réunit ainsi, en forme de questions choisies, plus de 300 thématiques parmi les plus significatives dans les principales branches du droit.

L’ouvrage est divisé en quatre parties complémentaires :
- les fondamentaux du droit
- la culture juridique historique
- la culture juridique privatiste
- la culture juridique publiciste

Les thèmes fondamentaux de chaque discipline sont traités sous forme de questions afin d’y apporter des réponses claires, synthétiques et pratiques.

Précédé des éléments les plus pertinents à retenir, chaque développement est assorti de commentaires, de jurisprudences et de références doctrinales incontournables.

Culture juridique générale s’adresse aux étudiants, aux candidats aux concours et examens nationaux (CRFPA, ENM, concours administratifs…), aux praticiens du droit – notamment aux avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d’entreprise – quel que soit leur domaine de compétence, aux journalistes ainsi qu’à toute personne souhaitant se sensibiliser aux grandes questions posées par la matière juridique.

Sous la direction de Benoît Blottin et Charles Vautrot-Schwarz, Directeurs de l’Institut d’Études de Droit public (IEDP) de l’Université Paris-Saclay, l’ouvrage rassemble les contributions de plus de vingt enseignants et enseignants-chercheurs de la Faculté Jean Monnet : Marc-Olivier Barbaud, Timothée Bertrand, Raphael Brett, Frédérique Coulée, Aude Farinetti, Laurent Fonbaustier, Julie Groffe, Elsa Guégan, François Jankowiak, Pauline Léger, Véronique Magnier, Sandrine Maillard, Haritini Matsopoulou, Yann Paclot, Raphaël Paour, Michael Poyet, Damien Sadi, Clarisse Siméant, et Morgane Tirel. Ouvert / Commentaire

2021-10-14 21:56:38 Ouvert / Commentaire

2021-10-12 19:48:53 Les droits du genre humains : la liberté en France et en Angleterre, 1159-1793
Élisabeth de Montlaur Martin, Michael Tugendhat

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

57,00 €
Editeur : Société de législation comparée
Collection : Sensus iuris
Parution : 12/10/2021
ISBN : 978-2-36517-110-6
570 pages
Résumé
Des deux côtés de la Manche, la France et l'Angleterre ont été pendant six siècles les créateurs d'une certaine idée de la liberté personnelle et politique. Jean de Salisbury, né en Angleterre, ami de Thomas Becket et évêque de Chartres, publie en 1159 son Policraticus, ouvrage de réflexion politique qui est l'un des premiers livres imprimés; en 1576, Jean Bodin publie les Six Livres de la République qui ont une grande influence sur John Locke; Montesquieu prolonge la pensée de Locke dans l'Esp ·it des lois en 1748; Sir William Btackstone, qui publie de 1765 à 1769 ses Comrnentaries on the laws of England, était un grand lecteitr de Montesquieu. De Jean Bodin à Locke, de Locke à Montesquieu, de Montesquieu à Blacks/one, quelle chaîne de réflexion sur la liberté des deux côtés de ta Manche! (... )

Le livre de Michael Tugendhat et Elizabeth de Montlaur Martin montre« l'influence réelle qu'eurent le droit anglais en France et te droit français en Angleterre pendant plus de six siècles ».
Celte large réflexion sur ta liberté dans les deux pays entre 1159 et 1793 permet de mieux comprendre tes ressorts de cette féconde interaction. li donne accès, dans un volume dont les dimensions restent mesurées, à des clefs qui ouvrent des portes qu'il est aussi utile qu'agréable de franchir avec eux: et les donnent à voir l'importance des tiens entre nos deux pays, leur rôle dans la construction de l'idéal européen de liberté, les promesses qui, au-delà des incertitudes du moment, en résultent pour l'avenir. Ouvert / Commentaire

2021-10-12 19:47:52 Ouvert / Commentaire

2021-10-07 22:20:05 Les grandes citations de la Ve République (mini format)
Jean-Jacques Urvoas

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

4,00 €
Editeur : Dalloz
Collection : A savoir
1re édition
Parution : 06/10/2021
ISBN : 978-2-247-21165-4
174 pages
Résumé
Ce petit ouvrage répertorie quelque quatre-vingt-une citations qui marquent autant d'étapes dans le déroulement de la Ve République. Du général de Gaulle à Emmanuel Marron, de François Mitterrand à Jacques Chirac, l'évolution institutionnelle de notre régime politique est ainsi balisée par l'influence de ses principaux acteurs.

Cette attention à la manière dont les présidents de République ont conçu leur fonction, à la façon dont les Premiers ministres ont assumé leurs responsabilités ou aux commentaires forgés par les universitaires souligne combien la Constitution n'est qu'un simple cadre. Aussi invariable et clair soit-il, son texte se borne à définir des règles. Il ne dit rien du jeu qui dépend de la distribution des cartes entre les joueurs.

Jean-Jacques Urvoas est maître de conférences en droit public à l'Université de Brest. Il enseigne le droit constitutionnel. Ouvert / Commentaire

2021-10-07 22:19:31 Ouvert / Commentaire

2021-10-07 21:57:46 Le droit constitutionnel en schémas
Hélène Simonian-Gineste

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

30,00 €
Editeur : Ellipses
Collection : Le droit en schémas
8e édition
Parution : 05/10/2021
ISBN : 978-2-340-06158-3
426 pages
Résumé
L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages Facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :
• le cours traditionnel en page de gauche,
• des schémas explicatifs en page de droite.

Très didactique, ce manuel de droit constitutionnel a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :
• la mise en avant des distinctions fondamentales,
• la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,
• un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.

Il est destiné :
• aux étudiants de première année de licence de droit et d'administration économique et sociale, et en capacité en droit,
• aux élèves d'institut d'études politiques désireux d'avoir une approche juridique des institutions,
• aux candidats aux concours administratifs. Ouvert / Commentaire