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تازه های حقوق پژوهان
@MadjidAdib

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2022-08-31 15:14:18
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2022-08-31 15:12:36 Libertés publiques et droits fondamentaux
Fiches pratiques, notions fondamentales, préparation aux concours - Licence, master

Sandrine Biagini-Girard

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

17,00 €
Editeur : Bréal
Collection : Lexifac
Sous-collection : Droit
3e édition
Parution : 24/08/2022
EAN : 9782749551968
212 pages
Résumé
Cet ouvrage expose le cadre général des libertés publiques et des droits fondamentaux et analyse les principaux mécanismes garantissant leur exercice. Il en détaille également les différentes sources ainsi que les régimes juridiques applicables. Il présente enfin des repères historiques permettant de mieux appréhender les évolutions contemporaines intervenues dans cette matière.

Principalement destinée aux étudiants de troisième année de licence, cette nouvelle édition sera aussi utile aux candidats aux concours administratifs et, plus largement, à toute personne souhaitant découvrir le cadre juridique des libertés individuelles et collectives garanties dans un État de droit.

Organisé sur la base de fiches synthétiques, cet ouvrage offre des points de repère et des rappels essentiels autour de thèmes majeurs qui éclairent une matière fondamentale.

- Les difficultés terminologiques et de classification

- Le cadre des libertés :
. Les libertés en droit interne et en droit international
. Le régime juridique des libertés

- Les libertés individuelles :
. La sûreté : une liberté individuelle prépondérante et la liberté d'aller et venir
. La nomenclature traditionnelle des libertés individuelles

- Les libertés sources de complexifications :
. Les libertés exercées dans la sphère publique comme construction identitaire des personnes
. Les libertés de première génération et les libertés liées au regroupement, à la vie économique et au travail

- Les libertés à l'épreuve de la COVID-19

Sandrine BIAGINI-GIRARD est maître de conférences en droit public à l'université de Bretagne occidentale.
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2022-08-31 15:10:55
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2022-08-31 15:10:39 Droit de la preuve
Olivier Leclerc, Etienne Vergès, Géraldine Vial

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

42,00 €
Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F.
Collection : Thémis
Sous-collection : Droit
2e édition
Parution : 24/08/2022
EAN : 9782130825234
790 pages
Sommaire :

PREMIERE PARTIE : Fondements : sources et méthodes du droit de la preuve

1 - Histoire du droit de la preuve
2 - Les grands systèmes de preuve
3 - Les grands courants de pensée sur la preuve

DEUXIEME PARTIE : Théorie générale de la preuve

1 - L'objet de la preuve
2 - La charge de la preuve
3 - La constitution du dossier probatoire
4 - L'appréciation des preuves

TROISIEME PARTIE : Droit des preuves spéciales (étude des modes de preuves)

1 - La preuve par écrit
2 - La preuve par déclaration
3 - La preuve par enregistrement
4 - La preuve par expertise

Etienne Vergès, Professeur à l'Université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques.
Géraldine Vial, Maître de conférences à l'Université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques.
Olivier Leclerc, Directeur de recherche au CNRS, Centre de théorie et analyse du droit, CNRS, Université Paris Nanterre, École normale supérieure.
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2022-08-31 15:10:19
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2022-08-31 15:09:39 Code de l'éducation 2023
Annoté & commenté

Collectif Dalloz

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

91,00 €
Editeur : Dalloz
Collection : Codes Dalloz
17e édition
Parution : 25/08/2022
EAN : 9782247214259
3428 pages
Résumé
Le Code de l'éducation Dalloz comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.

Cette édition, enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et de nombreux commentaires, intègre notamment les différents décrets d'application de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (modalités de délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille, contrôle des personnels des établissements d'enseignement privés hors contrat, contrôle du financement des établissements d'enseignement privés hors contrat...), les différents décrets d'application de la loi du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche (contrat de chaire de professeur junior, contrat doctoral de droit privé, contrat post doctoral de droit public et de droit privé, contrat de mission scientifique...), la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire, le décret du 13 avril 2022 sur le régime des décharges de service des directeurs d'école et le décret du 28 avril 2022 sur le référent direction d'école.

Un appendice réunit le code de la recherche et les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement.

L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée.
> Mise à jour en continu
> Disponible partout

Commentaires rédigés par Marc Debène, Professeur émérite en droit public, Recteur d'académie.
Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par Françoise Marillia, Ancien vice-président d'université, Ancien conseiller scientifique HCERES (Département de l'évaluation des établissements), avec le concours de Christelle de Gaudemont, Rédactrice aux Éditions Dalloz.
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2022-08-31 15:07:56 Procédure pénale
Coralie Ambroise-Castérot, Philippe Bonfils

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

39,00 €
Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F.
Collection : Thémis
Sous-collection : Droit
4e édition
Parution : 24/08/2022
EAN : 9782130836414
504 pages
Résumé
PREMIÈRE PARTIE : L'organisation judiciaire pénale
1 - Les juridictions de droit commun
2 - Les juridictions d'exception

DEUXIÈME PARTIE : L'objet du procès pénal : action publique et action civile
1 - L'action publique
2 - L'action civile

TROISIÈME PARTIE : Le droit commun du procès pénal
1 - Les principes directeurs de la procédure pénale
2 - Les preuves

QUATRIÈME PARTIE : Les phases du procès pénal

TITRE 1 - La phase préparatoire
1 - Les enquêtes de police
2 - L'instruction

TITRE 2 - La phase décisoire
1 - Le jugement
2 - Les voies de recours

Coralie Ambroise-Castérot Professeure de droit privé et de sciences criminelles à l'Université Nice Côte d'Azur.
Philippe Bonfils, Professeur de droit privé et de sciences criminelles à l'Université Aix-Marseille, Avocat au barreau de Marseille.
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2022-08-31 15:07:22
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2022-08-31 15:05:42
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2022-08-31 15:05:01
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