Nouveautés juridiques

2022-07-09 22:45:53 Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:45:13 Histoire de la construction de l'État
Oscar Ferreira

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

34,00 €
Editeur : Ellipses
Collection : 100% droit
Parution : 12/07/2022
EAN : 9782340070097
416 pages
Résumé
Ce manuel couvre l’ensemble de l’histoire de la construction de l’État en France, de ses origines médiévales jusqu’à nos jours. Adoptant une démarche à la fois thématique et chronologique, il s’efforce, pour chaque chapitre, d’exposer « l’État politique », en particulier ses valeurs et leurs répercussions sur son fonctionnement, et « l’État administratif », parfois présenté sous les traits d’une « constitution administrative de la France ».

Cette double approche, alimentée par l’histoire des idées politiques, juridiques et économiques, permet de dévoiler les soubassements idéologiques, constitutionnels et administratifs de notre État, tout en mesurant la nature évolutive de ses principaux critères de définition (population, territoire, appareil gouvernemental, reconnaissance internationale). Elle aide aussi à saisir les différences avec d’autres formes d’organisation du politique, comme la cité ou l’Empire, tout en interrogeant la reprise de concepts issus de l’Antiquité pour forger notre propre construction étatique.

Enfin, attentif aux enjeux contemporains, le manuel prend le parti d’aborder, en retraçant soigneusement leur histoire, tous les thèmes majeurs auxquels l’État est aujourd’hui confronté ou partie prenante (laïcité ; éducation et culture ; santé publique et assistance sociale ; rapports avec l’autoritarisme ; révolution numérique etc.).

Le manuel se destine ainsi autant aux étudiants de licence (droit, AES, voire histoire) qu’aux candidats aux concours administratifs, qui pourront y puiser l’ensemble des réflexions nécessaires à leur réussite.

Publiciste et historien du droit, ancien élève de l'Institut Régional d'Administration (IRA) de Lille (promotion Laroque et Croizat), Oscar FERREIRA (CREDESPO - Université de Bourgogne) mêle dans ce manuel son savoir d'universitaire à son expérience dans l'administration. Il est en outre l'auteur de plusieurs ouvrages (Le constitutionnalisme octroyé, Le pouvoir de la foule, Le pouvoir royal (1814-1848). À la recherche du quatrième pouvoir ? ou encore L'Universitaire au pouvoir) et d'une trentaine d'articles. Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:44:23 Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:43:32 Droit commercial
19 questionnaires à choix multiples

Marie-Hélène Maleville-Costedoat, Luc Paulet

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

18,00 €
Editeur : Ellipses
Collection : Exos droit
Parution : 12/07/2022
EAN : 9782340070998
432 pages
Résumé
Cet ouvrage permet de comprendre les principaux thèmes du Droit commercial grâce à 19 questionnaires à choix multiples. Pour chaque thème abordé :
- L’essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière
- Les exercices : Des questionnaires à choix multiples pour réussir l’examen ou le concours
- Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l’enseignant ou de l’examinateur

Un ouvrage qui met en avant la pratique du droit commercial, pour s'entraîner avant l’examen.

Luc Paulet est maître de conférences à l'Université Rouen Normandie.
Marie-Hélène Maleville est maître de conférences à l'Université Rouen Normandie. Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:43:02 Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:42:37 Droit du travail
Illustré par la jurisprudence, des exemples pratiques, et des tableaux récapitulatifs

Agnès Etiennot, Pascale Etiennot

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

39,00 €
Editeur : Ellipses
Collection : 100% droit
2e édition
Parution : 12/07/2022
EAN : 9782340070059
912 pages
Résumé
La 2e édition de ce manuel ambitionne d'offrir une couverture complète d'un droit en pleine évolution. Conçu de manière didactique, l'ouvrage traite des relations individuelles (la conclusion du contrat de travail, son exécution et sa fin) et des relations collectives (la représentation élue et/ou désignée du personnel, la négociation collective, les conflits collectifs). Sont exposées de manière claire, les règles de droit positif ainsi que le contexte et les problématiques dans lesquelles elles s'inscrivent.
Afin de faciliter la compréhension des dispositifs, l'ouvrage comporte de nombreuses illustrations jurisprudentielles, des exemples pratiques et certains tableaux récapitulatifs. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit, ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours et à toute personne qui s'interroge sur une question de droit du travail, qu'elle soit salariée, employeur, membre d'une organisation syndicale ou patronale ou simple particulier. Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:42:16 Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:41:47 Le droit des obligations en schémas
Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

24,00 €
Editeur : Ellipses
Collection : Le droit en schémas
2e édition
Parution : 12/07/2022
EAN : 9782340071094
258 pages
Résumé
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :
- le cours traditionnel en page de gauche,
- des schémas en page de droite.

Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :
- la mise en avant des distinctions fondamentales,
- la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,
- un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.

Il est destiné :
- aux étudiants en Licence 2 Droit,
- aux candidats préparant l'examen du CRFPA.

Anne-Sylvie Courdier est maître de conférences à l'Université de Bourgogne. Ouvert / Commentaire

2022-07-09 22:41:20 Ouvert / Commentaire

2022-07-08 20:51:42 Cours de droit fiscal - Édition 2023
Tout le programme en 50 fiches et en tableaux

Frédéric Douet

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

39,90 €
Editeur : Enrick B. Editions
Collection : CRFPA
4e édition
Parution : 12/07/2022
EAN : 9782356449979
Résumé
Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF n° 0238 du 14 oct. 2018 texte n° 39) marque le grand retour

du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l’examen d’accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA).

L’une des quatre épreuves d’admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d’un coefficient 2) destinée à vérifier l’aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d’une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe :
I. - Les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) ;
II. - L’imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable des sociétés, l’imposition des résultats dans les groupes de sociétés) ;
III. - L’imposition du chiffre d’affaires de l’entreprise (le champ d’application de la TVA, la TVA exigible et la TVA déductible) ;
IV. - L’imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques (l’impôt sur le revenu, l’imposition du patrimoine) ;
V. - Contrôle et contentieux fiscal (le contrôle fiscal, les recours du contribuable).

Le présent ouvrage de droit fiscal couvre l’ensemble de ce programme.

Préface Maître Kami Haeri.
Frédéric Douet (@Fiscalitor) est professeur à l'Université de Rouen-Normandie où il enseigne le droit fiscal. Spécialiste de droit fiscal de la famille, de fiscalité du numérique et de fiscalité des assurances, il est notamment l'auteur du Précis de droit fiscal de la famille (18e éd., LexisNexis, 2019) et du Précis de Fiscalité 2.0 - Fiscalité du numérique (2e éd., LexisNexis, 2019). Ouvert / Commentaire