Réclamations relatives aux droits d'auteur

L'exploitant de telegram-store.com exploite telegram-store.com, un répertoire de chaînes Telegram publiques. Nous n'hébergeons, ne téléversons, ne produisons ni ne stockons les contenus publiés par ces chaînes — ils se trouvent sur l'infrastructure de Telegram lui-même. Ce que nous détenons est une fiche : le nom d'une chaîne, sa description publique, son nombre d'abonnés et un lien.

Ce que nous pouvons et ne pouvons pas retirer

Nous pouvons retirer une fiche de telegram-store.com, ce qui la sort de notre catalogue et des résultats de recherche qui pointent vers nous. Nous ne pouvons rien retirer de Telegram lui-même — une chaîne retirée d'ici continue d'exister là-bas. Pour faire retirer le contenu lui-même, écrivez à Telegram à abuse@telegram.org.

Comment déposer une réclamation

Envoyez la notification à abuse@telegram-store.com. En vertu du 17 U.S.C. §512(c)(3), elle doit contenir tous les éléments suivants, faute de quoi nous ne pouvons pas y donner suite :

• L'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur que vous estimez avoir été contrefaite.
• L'URL exacte ou les URL exactes sur telegram-store.com que vous nous demandez de retirer. Une notification sans URL ne peut pas être traitée.
• Vos nom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse électronique.
• Une déclaration attestant votre conviction de bonne foi que l'utilisation n'est autorisée ni par le titulaire des droits, ni par son représentant, ni par la loi.
• Une déclaration, faite sous peine de parjure, attestant que les informations contenues dans votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom.
• Votre signature physique ou électronique.

Ce qui se passe ensuite

Nous visons à répondre sous 5 jours ouvrés. Les notifications complètes font l'objet d'une action ; les notifications incomplètes reçoivent une réponse précisant ce qui manque, plutôt que d'être ignorées.

Contre-notification

Si votre chaîne a été retirée du catalogue et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, écrivez à abuse@telegram-store.com en indiquant l'URL, vos coordonnées et vos motifs. Nous rétablissons les fiches retirées par erreur.