Droit administratif

2023-06-07 16:52:40 Dictionnaire du vocabulaire juridique 2024
Sous la direction de Rémy Cabrillac

Rémy Cabrillac

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

15,00 €
Editeur : LexisNexis
Collection : Objectif droit
Sous-collection : Dictionnaire
15e édition
Parution : 07/06/2023
EAN : 9782711038480
570 pages
Résumé
Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d’un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu’indésirables.

Avec plus de 4 300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d’accéder plus facilement à la compréhension de la matière.

Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l’objet de définitions, qu’il s’agisse d’histoire du droit, de droit privé ou de droit public.

Cette quinzième édition du dictionnaire a été complètement revue et augmentée de nouvelles entrées.
Elle intègre les dernières évolutions du droit et notamment :
- La loi du 21 février 2022 et l’ordonnance du 5 octobre visant à réformer l’adoption
- La loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte
- L’ordonnance du 30 mars 2022 et le décret du 30 mars 2022 créant le Code pénitentiaire.

Les auteurs : Christophe Albiges, Philippe Blacher, Marie-Sophie Bondon, Rémy Cabrillac, Séverine Cabrillac, Philippe Coursier, Étienne Douat, Philippe Grignon, Christine Hugon, Éric de Mari, Pascal Puig, Sébastien Robinne, Stéphanie Soler, Marie-Christine Sordino. Ouvert / Commentaire

2023-06-07 16:51:51 Ouvert / Commentaire

2023-06-06 16:35:54 Ouvert / Commentaire

2023-06-06 16:35:35 Ouvert / Commentaire

2023-06-06 16:33:43 Ouvert / Commentaire

2023-06-06 16:33:26 Ouvert / Commentaire

2023-05-31 14:35:23 Droit des biens publics
Philippe Yolka

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

26,00 €
Editeur : LGDJ
Collection : Systèmes
Sous-collection : Cours
2e édition
Parution : 30/05/2023
EAN : 9782275131245
204 pages
Résumé
Du premier cri (à la maternité) au dernier souffle (et à la paix des cimetières), les biens publics forment le décor de la comédie humaine. Qu’ils étudient et se cultivent (bâtiments scolaires ou universitaires, bibliothèques, musées), convolent en justes noces (et en mairie), fassent du sport (gymnases, stades), se délassent comme se prélassent (loisirs en espaces naturels, farniente sur les plages, etc.), circulent (voies et transports publics), communiquent entre eux (usage des fréquences hertziennes pour la téléphonie) ou au-delà (édifices publics du culte), nos contemporains évoluent en permanence au contact d’immeubles et de meubles qui appartiennent aux collectivités ou aux établissements publics.
C’est dire tout l’intérêt de connaître ces biens « spéciaux » échappant largement aux grilles d’analyse du droit civil, ce qu’ils recouvrent exactement comme les classifications du droit administratif, les règles applicables et les juridictions compétentes en cas de litige.
L’ouvrage propose une vue synthétique et critique du droit domanial, retraçant son évolution historique – appréhendée en lien avec la théorie générale de l’État – avant d’envisager successivement l’entrée des biens dans les patrimoines administratifs, la structure de ces derniers (organisée autour de la distinction entre domaine public et domaine privé), la protection des propriétés publiques ainsi que leur gestion, enfin leurs utilisations et les modalités de leur cession.

Philippe Yolka est professeur de droit public à l’Université de Grenoble. Ouvert / Commentaire

2023-05-31 14:34:54 Ouvert / Commentaire

2023-05-31 14:27:11 L'essentiel des grands arrêts du droit administratif
90 fiches d'arrêts analysés et commentés avec proposition de plan de commentaire

Frédéric Colin

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

18,50 €
Editeur : Gualino
15e édition
Parution : 30/05/2023
EAN : 9782297220330
216 pages
Résumé
90 fiches d'arrêts analysés et commentés avec propositions de plans de commentaire d'arrêt

Cet ouvrage présente 90 fiches d'arrêt, en 12 chapitres thématiques, de droit administratif : le service public ; la police administrative ; la hiérarchie des normes ; les traités internationaux ; l’acte administratif unilatéral ; le contrat administratif ; la justice administrative ; le recours pour excès de pouvoir ; l’étendue du contrôle du juge de l’excès de pouvoir ; la responsabilité fondée sur la faute ; la responsabilité sans faute ; la question prioritaire de constitutionnalité.
Il permet à l’étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d’en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", permettent à l'étudiant de mettre en perspective ces arrêts.
Cette nouvelle édition a été enrichie de "Proposition de plan de commentaire d'arrêt".

L’ouvrage comporte une actualisation annuelle, mentionnant les dernières jurisprudences précisant les grands arrêts qui font l’objet des fiches, ainsi qu’une fiche dédiée aux QPC jugées par le Conseil d’État, actualisée elle aussi chaque année.

Points forts

Permet d'accéder rapidement aux Faits et à la Portée de l'arrêt commenté
Le "Pour aller plus loin" permet à l'étudiant de mettre l'arrêt dans son contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence
Le "Proposition de plan" aide l'étudiant à acquérir la méthodologie du commentaire en proposition des plans détaillés
Frédéric Colin est Maître de conférences (HDR) de droit public (université d'Aix-Marseille, centre de recherches administratives), et auteur de nombreux ouvrages de droit public. Ouvert / Commentaire

2023-05-31 14:27:07 Ouvert / Commentaire