Dictionnaire constitutionnel Francis Delpérée Disponible à l | Droit constitutionnel

Dictionnaire constitutionnel
Francis Delpérée

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

110,00 €
Editeur : Larcier
Collection : Centre Montesquieu d'Etudes de l'Action Publique
Parution : 08/06/2023
EAN : 9782807940130
528 pages
Résumé
> Droit belge.
> Droit européen.
La Constitution donne corps, vie et sens à l’État.

Pour ce faire, elle inscrit dans un texte solennel un ensemble de mots, d’expressions et de phrases. Elle leur confère une signification propre. Elle les utilise pour donner à une société politique ses règles d’organisation et de fonctionnement, pour instaurer les principes d’un régime politique particulier et pour établir le statut des citoyens. Elle impose cette façon de voir aux gouvernants et aux gouvernés.

Le Dictionnaire constitutionnel a pour objet de recenser plus de cinq cents de ces vocables. L’ambition est de contribuer à une lecture plus exacte et plus précise de la Constitution. Le « catéchisme du peuple », pour citer Alfred Defuisseaux, repose sur un ensemble de mots qui ne doivent pas être considérés comme intangibles mais qui balisent, à un moment donné, la réflexion et la pratique. Ceux qui négligeraient de manière délibérée ou par inadvertance ces prescriptions se placeraient en rupture de l’ordre constitutionnel établi.

Une triple démarche est privilégiée dans cet ouvrage. Il convient, d’abord, de définir de manière concise chacun des mots sélectionnés. Il faut, ensuite, en procurer une explication qui tienne compte des interprétations et des applications qui se sont développées depuis parfois près de deux siècles. Il s’agit, enfin, de suggérer les adaptations qui pourraient s’avérer nécessaires aux fins de conserver à la Constitution sa modernité et son efficacité.

Le Dictionnaire constitutionnel se veut un outil de travail à l’usage de tous ceux qui, à titre professionnel ou de manière occasionnelle, s’interrogent sur le sens qui doit être procuré à telle ou telle disposition de la Constitution. À cet égard, il peut être considéré comme un outil d’éducation démocratique.

Francis Delpérée est professeur émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain où il a enseigné le droit constitutionnel et le droit administratif. assesseur honoraire au Conseil d'État, il est membre de l'Académie royale de Belgique et correspondant de l'Institut de France. Il préside d'Académie internationale de droit constitutionnel. Il est membre honoraire de la Chambre des représentants du Sénat.