Prévention et répressions des maltraitances et imprévoyances M | Droit pénal&criminologie

Prévention et répressions des maltraitances et imprévoyances
Mineurs en accueils collectifs et clubs sportifs

Jean-Pierre Vial

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

25,00 €
Editeur : Juris éditions
Collection : Hors-série
Parution : 11/05/2023
EAN : 9782247214631
222 pages
Résumé
- Interdictions professionnelles
- Contentieux administratif
- Identification des risques
- Infractions contre les mineurs
- Infraction contre les moeurs
- Infractions d'imprudence
- Enquête de police
- Ministère public
- Parties civiles
- Procès pénal

Le sport et les loisirs occupent une place croissante chez les jeunes générations dont les parents sont plus soucieux qu'autrefois de leur épanouissement personnel. L'État y est sensible et participe à leur développement à travers ses politiques publiques en faveur de la jeunesse.

Toutefois, ces actions en faveur des loisirs des jeunes ont leur contrepartie : la peur des familles. Appréhension face au risque d'agression sexuelle par les encadrants des clubs sportifs ou des accueils collectifs de mineurs pendant leur temps de loisirs ou de vacances ; crainte qu'un accident survienne à l'occasion de la pratique d'activités physiques ou sportives comme l'attestent les drames qui ont endeuillé des familles au cours des dernières décennies.

Le fil rouge de l'ouvrage relie ces deux préoccupations majeures. D'abord en exposant les mesures de prévention mises en oeuvre par les pouvoirs publics pour faire barrage aux prédateurs sexuels et à tous ceux, exploitants et personnels d'encadrement, qui mettent en péril la sécurité des mineurs. Mais également en proposant, à la lumière instructive de la jurisprudence, les mesures de précaution susceptibles de neutraliser les imprévoyances inconscientes,causes majeures de la survenance d'accidents.

Vient ensuite le volet de la répression à la fois comme outil de réaction sociale et de dissuasion des comportements délictueux qui permet au lecteur de découvrir la galaxie des infractions contre les auteurs d'atteintes délibérées ou caractérisées à Ia sécurité physique ou morale des mineurs. À cet égard cet ouvrage rend compte des lois les plus récente renforçant la répression contre les auteurs de violence sexuelles et élargissant l'éventail des incrimination qui sanctionnent les comportements sordides généré par les outils de communication en ligne.

Cette somme de concepts juridiques, doublée d'un typologie des imprévoyances à partir de laquelle peu s'élaborer un plan de prévention des risques, devrai intéresser un large public : organisateurs d'accueil collectifs de mineurs et leurs équipes d'encadrement responsables de clubs sportifs et leurs éducateur sportifs ; directeurs de service jeunesse et sport de communes ; professionnels du droit.

Après une carrière administrative dans les service déconcentrés des ministères de la jeunesse et de sports en qualité d'inspecteur et de chef de service Jean-Pierre VIAL s'est spécialisé dans le contentieux de accidents sportifs. Docteur en droit, membre associé du laboratoire sur les vulnérabilités et l'innovation dans le sport de l'université Claude Bernard, Lyon 1 il est l'auteur de nombreuses chroniques et d'ouvrage sur cette thématique dont Vacances et loisirs de jeunes - Guide de la responsabilité, aux éditions Juris Service (mars 2003), et Le risque pénal dans le sport aux éditions Lamy (octobre 2012). Il a également animé un cycle de formation sur le droit de la responsabilité et participé à la formation des cadres administratif de l'État en charge du contrôle des établissement sportifs et des accueils collectifs de mineurs.