Droit constitutionnel

2023-06-07 17:01:38 Au coeur de l'État
Une histoire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (XIXe-XXIe siècles)

Guillaume Denglos, Philippe Vial

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

29,00 €
Editeur : Nouveau monde
Parution : 07/06/2023
EAN : 9782380943467
754 pages
Résumé
Conseil de défense, cellule de crise, coordination des services d erenseignement, cyberdéfense, protection du secret, sécurité nationale, plan Vigipirate, intelligence économique : à une époque où les crises s'enchaînent, ces mots saturent l'espace médiatique. Pourtant, ils concernent tous des missions, passées ou présentes, d'un organisme interministériel méconnu du grand public : le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.

Placé sous la tutelle du Premier ministre, le SGDSN est le fruit d'une histoire qui débute à la fin du XIXe siècle avec l'émergence du concept de défense nationale dans le débat public. Constitué initialement d'un modeste secrétariat auprès du Conseil supérieur de la défense nationale en 1906, il est transformé en secrétariat général permanent en 1921 sous la tutelle de la présidence du Conseil. Tour à tour état-major et secrétariat général, le SGDSN incarne plus d'un siècle de relations politico-militaires en France, où se mêlent enjeux de pouvoirs, réformes des institutions républicaines, organisation de l'État face à la guerre totale, puis aux menaces de toute nature. Charles de Gaulle, mais aussi Alphonse Juin, Pierre Mendès France, Michel Debré ou Michel Rocard sont parmi les figures marquantes de cette histoire méconnue.
Reposant sur l'exploitation de sources largement inédites, cet ouvrage scientifique constitue la première histoire globale du SGDSN. À la croisée de l'histoire, du droit et de la science politique, il est le fruit d'une entreprise collective, associant une douzaine d'auteurs issus d'horizons et de champs disciplinaires variés.

Sous la direction de Guillaume Denglos et Philippe Vial.
Docteur en histoire contemporaine de l'Université Paris-I - Panthéon-Sorbonne, Guillaume Denglos est spécialiste du Maghreb contemporain et des questions de défense. Il a été chargé de mission « Histoire » au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.
Maître de conférences en histoire contemporaine de l'Université Paris-I - Panthéon-Sorbonne, Philippe Vial est détaché auprès de la Direction de l'enseignement militaire supérieur, où il est en particulier conseiller académique du Centre des hautes études militaires. Ouvert / Commentaire

2023-06-07 17:01:11 Ouvert / Commentaire

2023-06-07 16:55:05 Droit constitutionnel
La Ve République

Frédéric Rouvillois

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

15,00 €
Tome 2
Editeur : Flammarion
Collection : Champs
Sous-collection : Université - Droit
7e édition
Parution : 07/06/2023
EAN : 9782080426741
464 pages
Résumé
Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.

La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation, qu'il faut envisager la Ve République. Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension «normative» (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau «gardien
de la Constitution ».

Agrégé de droit public, Frédéric Rouvillois enseigne notamment le droit constitutionnel et les libertés fondamentales à l'université Paris Cité. Il a publié une trentaine d'ouvrages, parmi lesquels une anthologie sur le droit (GF-Flammarion, 1999), une Histoire du snobisme (Flammarion, 2008 ; « Champs », 2010) et une Histoire de la politesse (Flammarion, 2006 ; « Champs », 2020). Ouvert / Commentaire

2023-06-07 16:54:41 Ouvert / Commentaire

2023-06-07 16:52:30 Dictionnaire du vocabulaire juridique 2024
Sous la direction de Rémy Cabrillac

Rémy Cabrillac

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

15,00 €
Editeur : LexisNexis
Collection : Objectif droit
Sous-collection : Dictionnaire
15e édition
Parution : 07/06/2023
EAN : 9782711038480
570 pages
Résumé
Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d’un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu’indésirables.

Avec plus de 4 300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d’accéder plus facilement à la compréhension de la matière.

Toutes les matières enseignées de L1 à M1 font l’objet de définitions, qu’il s’agisse d’histoire du droit, de droit privé ou de droit public.

Cette quinzième édition du dictionnaire a été complètement revue et augmentée de nouvelles entrées.
Elle intègre les dernières évolutions du droit et notamment :
- La loi du 21 février 2022 et l’ordonnance du 5 octobre visant à réformer l’adoption
- La loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte
- L’ordonnance du 30 mars 2022 et le décret du 30 mars 2022 créant le Code pénitentiaire.

Les auteurs : Christophe Albiges, Philippe Blacher, Marie-Sophie Bondon, Rémy Cabrillac, Séverine Cabrillac, Philippe Coursier, Étienne Douat, Philippe Grignon, Christine Hugon, Éric de Mari, Pascal Puig, Sébastien Robinne, Stéphanie Soler, Marie-Christine Sordino. Ouvert / Commentaire

2023-06-07 16:52:02 Ouvert / Commentaire

2023-06-06 16:24:27 Dictionnaire constitutionnel
Francis Delpérée

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

110,00 €
Editeur : Larcier
Collection : Centre Montesquieu d'Etudes de l'Action Publique
Parution : 08/06/2023
EAN : 9782807940130
528 pages
Résumé
> Droit belge.
> Droit européen.
La Constitution donne corps, vie et sens à l’État.

Pour ce faire, elle inscrit dans un texte solennel un ensemble de mots, d’expressions et de phrases. Elle leur confère une signification propre. Elle les utilise pour donner à une société politique ses règles d’organisation et de fonctionnement, pour instaurer les principes d’un régime politique particulier et pour établir le statut des citoyens. Elle impose cette façon de voir aux gouvernants et aux gouvernés.

Le Dictionnaire constitutionnel a pour objet de recenser plus de cinq cents de ces vocables. L’ambition est de contribuer à une lecture plus exacte et plus précise de la Constitution. Le « catéchisme du peuple », pour citer Alfred Defuisseaux, repose sur un ensemble de mots qui ne doivent pas être considérés comme intangibles mais qui balisent, à un moment donné, la réflexion et la pratique. Ceux qui négligeraient de manière délibérée ou par inadvertance ces prescriptions se placeraient en rupture de l’ordre constitutionnel établi.

Une triple démarche est privilégiée dans cet ouvrage. Il convient, d’abord, de définir de manière concise chacun des mots sélectionnés. Il faut, ensuite, en procurer une explication qui tienne compte des interprétations et des applications qui se sont développées depuis parfois près de deux siècles. Il s’agit, enfin, de suggérer les adaptations qui pourraient s’avérer nécessaires aux fins de conserver à la Constitution sa modernité et son efficacité.

Le Dictionnaire constitutionnel se veut un outil de travail à l’usage de tous ceux qui, à titre professionnel ou de manière occasionnelle, s’interrogent sur le sens qui doit être procuré à telle ou telle disposition de la Constitution. À cet égard, il peut être considéré comme un outil d’éducation démocratique.

Francis Delpérée est professeur émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain où il a enseigné le droit constitutionnel et le droit administratif. assesseur honoraire au Conseil d'État, il est membre de l'Académie royale de Belgique et correspondant de l'Institut de France. Il préside d'Académie internationale de droit constitutionnel. Il est membre honoraire de la Chambre des représentants du Sénat. Ouvert / Commentaire

2023-06-06 16:24:20 Ouvert / Commentaire

2023-05-31 14:39:02 Études de droit constitutionnel lusophone
Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise

Damien Connil, Dimitri Löhrer

Disponible à la librairie LGDJ à Paris

24,00 €
Tome 172
Editeur : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
Collection : Colloques & Essais
Parution : 30/05/2023
EAN : 9782370323774
240 pages
Résumé
Fruit d’une réflexion collective, le présent ouvrage interroge le modèle constitutionnel portugais et invite le lecteur à en explorer les caractéristiques en portant aussi le regard, au-delà du Portugal, sur l’ensemble du monde lusophone (Angola, Brésil, Cap-Vert, Guinée-Bissau, Sao Tomé-et-Principe, Timor-Leste). Les études de droit constitutionnel réunies se proposent ainsi d’observer, par la comparaison, les similitudes et différences des objets et des règles juridiques entre les pays de langue portugaise. La question n’est donc pas seulement celle de l’existence d’un modèle portugais mais, plus largement, d’un possible modèle lusophone.
Réunissant des contributions de droit constitutionnel, de science politique et d’histoire du droit, le présent ouvrage s’inscrit dans la continuité des travaux menés sur le Portugal et les pays lusophones au sein de l’Institut d’études ibériques et ibéro-américaines (UMR 7318 DICE) de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.

Damien Connil et Dimitri Löhrer sont, respectivement, Chargé de recherche au CNRS et Maître de conférences en droit public (Université Pau & Pays Adour, Aix Marseille Univ., Université de Toulon, CNRS, DICE, IE2IA). Leurs travaux portent notamment sur le droit constitutionnel portugais. Ouvert / Commentaire

2023-05-31 14:38:51 Ouvert / Commentaire